Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Jean-Michel Fourniau garant de la concertation continue

Réserve de substitution du Châtelar

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Renée Aupetit et Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

• Décision de la CNDP

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

• Bilan de concertation

Bilan des garant.e.s

Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Marie-Céline Battesti, Luc Martin et Claire Morand membres de la CPDP

Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Isabelle Barthe, Philippe Bertran, Anaïs Lefranc-Morin et Jacques Regad membres de la CPDP

Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

• Décision de la CNDP

Décision 1 concernant la période de réserve électorale

• Décision de la CNDP

Décision 25 modifiant la liste des garantes et des garants

• Décision de la CNDP

Décision 4 validant les modalités de la concertation préalable

Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

• Décision de la CNDP

Décision 4 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

Pôle d'écologie urbaine à Nantes

• Décision de la CNDP

Décision 4 actant la saisine complémentaire à la saisine initiale

Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

• Décision de la CNDP

Décision 2 actant la suspension de la période de préparation de la concertation préalable

Extension de terre-plein sur le port de Dieppe