Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 1 de déport du président

• Décision de la CNDP

Avis 1 recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

• Lettre de mission

Lettre de mission des garant.e.s

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

• Bilan de concertation

Rapport intermédiaire de la garante de la concertation (2)

Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

• Décision de la CNDP

Décision 6 modifiant le règlement intérieur

• Décision de la CNDP

Décision 17 modifiant la liste ntionale des garantes et des garants

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Philippe Bertran et Brigitte Chalopin garant et garante

Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Roland Peylet garante et garant

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Etienne Ballan, Audrey Richard-Ferroudji et Ginette Vastel pour délivrer le conseil pour un débat d'ensemble sur la zone Fos Berre

• Décision de la CNDP

Décision 18 lançant un nouvel appel à candidatures pour compléter la liste des garantes et des garants

• Compte-rendu de séances plénières

Compte rendu de la séance plénière du 5 juillet 2023