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6775 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 15 modifiant la liste des garantes et des garants

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 14 modifiant la liste des garantes et des garants

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

    Liaison routière entre les RD74 et RD966 à Reims

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond du montant global de l’indemnité allouée aux membres

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant les membres du Comité de la garantie des EG de la mobilité

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Participation citoyenne et alimentation : le CNA et la CNDP signent une convention de partenariat

    Le Conseil national de l’alimentation (CNA) et la Commission nationale du débat public (CNDP) signent une convention de partenariat d’une durée de 3 ans pour l’accompagnement de la CNDP à la mise en place de démarches de participation citoyenne.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Communication

    Participation citoyenne et alimentation : convention de partenariat CNDP et CNA

    • Publié le 02 mai 2023
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Publié le 26 avril 2023
    • CNDP
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  • Événement

    27/04 - 27/04 19h

    Webinaire de présentation des enseignements du débat

    Voir Événement

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 avril 2023

    • Publié le 29 avril 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    • Publié le 28 avril 2023
    • Responsable projet
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