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6773 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 16 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 63.71 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 18 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 620.1 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 20 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.72 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 07 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 155.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 06 février 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.57 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 21 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.6 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    • Publié le 06 juin 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 41.03 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garants de la procédure de participation du public par voie électronique

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 107.78 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 04 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.19 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 468.57 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 19 mars 2012
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 6.29 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 15 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 174.23 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 422.11 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    • Publié le 02 août 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.5 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 59.4 Ko)