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6771 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 06 avril 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 02 mars 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 poursuivant la concertation continue et confirmant la désignation de la garante

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une nouvelle garante de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 08 janvier 2014
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant un garant de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 07 novembre 2012
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 409.72 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 02 mars 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la Cpdp

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 340.26 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 296.88 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 356.81 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    • Publié le 16 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant les garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 107.18 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 04 mars 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 277.68 Ko)

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 05 février 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 103.8 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant le débat public et désignant le président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 285.47 Ko)