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6771 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 10 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.1 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.82 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation des garant.e.s

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 05 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 10.01 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 23 juin 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.91 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 18 juillet 2011
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 11 novembre 2011
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 8.57 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une prolongation du délai d‘établissement du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 07 septembre 2011
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 425.65 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 30 mars 2012
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 222.22 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 30 mars 2012
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.13 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités et le calendrier du débat public

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 05 octobre 2011
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 441.85 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 Recommandant l’organisation d’une concertation préalable

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    • Publié le 06 juillet 2011
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 859.28 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier et les modalités de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 06 février 2013
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 404.29 Ko)