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6771 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 20 juillet 2013
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Compte-rendu du responsable du projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 04 septembre 2013
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport de la garante

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 06 janvier 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 12 recommandant de poursuivre la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 02 septembre 2015
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant un nouveau garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 04 mars 2015
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Bilan de la concertation préalable code urbanisme

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 19 décembre 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.51 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 15 décidant de poursuivre la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 248.23 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 10 octobre 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 02 juin 2010
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 02 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 537.37 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation du délai de préparation du dossier du responsable du projet

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 06 avril 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier et les modalités du débat public et fixant son calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 08 juin 2011
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 473.96 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 24 juin 2011
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de saisine

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 24 juin 2011
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.94 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse traduite en mahorais du dossier de saisine

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 24 juin 2011
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.42 Mo)