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6771 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Publié le 06 octobre 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 06 octobre 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision de la CNDP du 5 mai 2004 d'organiser un débat public pour le projet Georges Besse II

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la présidente et de sa commission

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 5 octobre 2022

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 14 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Isabelle Jarry et Thierry Lataste pour réaliser une mission de conseil

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant l'organisation d'une concertation préalable

    Projet Georges Besse II d'augmentation des capacités de l'usine d'enrichissement d'uranium

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan pour produire un avis à caractère général et des recommandations sur le chantier "Bien vieillir dans la cité" du CNR

    Travaux sur "Bien vieillir dans la cité" du CNR

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Ilaria Casillo, Loïc Blondiaux et Marine Fleury pour produire un avis à caractère méthodologique et des recommandations

    Convention citoyenne sur la fin de vie

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 chargeant Karine Besses d'émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet d'élaboration d'un observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Ganiage et Jean-Luc Renaud garante et garant de la concertation préalable

    Projet de création d'un établissement pénitentiaire à Noiseau

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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