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6743 résultats trouvés

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 26 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 126.31 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 12 septembre 2020
    • CNDP
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  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    • Concertation préalable Terminé
    • Meurthe-et-Moselle - Grand Est
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse du rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    • Publié le 11 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    • Publié le 11 juin 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation de suivi

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 08 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation de suivi

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 11 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 639.41 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 622.16 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 622.33 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport final - la 5G à Rennes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 19 mai 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.38 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Concertation sur le mésusage du médicament

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante pour poursuivre la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 299.24 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 47.7 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une deuxième garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 105.98 Ko)