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6743 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    • Publié le 01 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.78 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant de la démission d'une membre de la Cpdp et désignant une membre de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la présidente du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 02 mai 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 04 avril 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 104.82 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la Présidente de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 03 septembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 06 mai 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 04 septembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 01 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.25 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant les membres de la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 06 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 33.45 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant le président de la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 04 septembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.27 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant la présidente du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 34.15 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 06 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 31.2 Ko)