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6743 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 rejetant le dossier et les modalités proposés par le responsable du projet

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 86.26 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 01 janvier 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.78 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Démocratie participative et quartiers prioritaires : réinvestir l’ambition politique des conseils citoyens par Ilaria Casillo et Daniel Rousseaux

    • Publié le 01 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.46 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission d’accompagnement de la démarche d’élaboration du PLU de la commune de Saillans

    • Publié le 01 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 229.15 Ko)

  • Ressource

    • Communication

    CNDP – Une nouvelle ambition pour la démocratie environnementale

    • Publié le 24 juin 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    CNDP – Projet Centre pénitentiaire de Lavau - Synthèse des garants

    • Publié le 17 septembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communication

    CNDP – Recommandation : Favoriser la participation du public

    • Publié le 02 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 148.45 Ko)

  • Ressource

    • Communication

    CNDP – Avis sur le projet de décret d’application de la loi ASAP

    • Publié le 04 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Publié le 03 octobre 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.08 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Publié le 04 février 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 194.19 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant la garante de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 39.28 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 21 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 526.6 Ko)