Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du Conseil de la Métropole du 29 juin 2023

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Valérie Trommetter garante de la concertation préalable

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Télécharger(pdf, 1.92 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.92 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 22 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante de la concertation préalable

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Ganiage et Corinne Larrue garantes de la concertation préalable

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bernard Christen garant de la concertation préalable

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Télécharger(pdf, 338.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant et garante de la concertaiton préalable

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

    Télécharger(pdf, 357.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Denis Cuvillier garant de la concertation continue

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    CNDP

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