Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Roger Annicette et Ilaria Casillo garant et garante de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Anne-Marie Royal garante de la concertation continue

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jonas Frossard et Jérôme Luccioni garants de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Christophe Karlin garants de la concertation préalable

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

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    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    Responsable projet

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    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Avis CNDP du 07 juillet 2021

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    2ème rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des trois garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.96 Mo)