Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision ministérielle faisant suite à la concertation préalable

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 499.3 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.11 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.88 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    CNDP

    Télécharger(pdf, 399.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 773.34 Ko)