Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.89 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.85 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 491.47 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

    Télécharger(pdf, 416.55 Ko)
    • Communiqué de presse
    • Communiqué de décision

    TRAMWAY_MARSEILLE_Avis de projet

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 427.7 Ko)
    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LES_ECHOS_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-06

    Télécharger(pdf, 224 Ko)
    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LA_PROVENCE_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-05

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 564.1 Ko)
    • Synthèse saisine

    Avis de projet pour le projet d'extension de tramway à Marseille

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 564.1 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

    Télécharger(pdf, 416.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 760.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Philippe Bertran et Aurélie Dalleas de Domingo garant et garante de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    CNDP

    Télécharger(pdf, 232.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 160.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marion Juliot garante de la concertation préalable

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    CNDP

    Télécharger(pdf, 155.61 Ko)