Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    PCAET de la Porte du Hainaut

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 15.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 13.16 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.71 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 informant du souhait de Charline Diot-Labuset de n'être plus chargée de la mission de conseil

    PTGE de la Douze

    CNDP

    Télécharger(pdf, 155.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Télécharger(pdf, 159.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alain Radureau garant de la concertation continue

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 329.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités du second temps de la concertation préalable

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Télécharger(pdf, 155.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 159.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 156.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant David Chevallier et Muriel Girod garant et garante de la concertation préalable

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 145.31 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation portant sur les sections « Port-Saint-Père - Pont Béranger » et « Doublement de la déviation de Chaumes en Retz »

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.85 Mo)