Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision de ENGIE, NEOEN et RTE suite au débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    courrier - analyse des garantes suite à la réponse du responsable de projet

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 4

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 3

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 2

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 1

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (2)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (4)

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.21 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation du projet de production d'aciers électriques à Mardyck

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)