Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    LETTRE DE MISSION_Charte_participation_RENNES

    Charte de la participation de Rennes Métropole

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    • Décision de la CNDP

    Decision 3 demandant des compléments au dossier de concertation

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour l'avis méthodologique des Etats généraux de la mobilité à la Réunion

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    Garant.e

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 mai 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation du projet Eastman

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Louis Laure garante et garant de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 225.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    CNDP

    Télécharger(pdf, 156.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Renée Aupetit et Bernard Vitry pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Télécharger(pdf, 157.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Télécharger(pdf, 161.13 Ko)