Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Isabelle Barthe et Philippe Quevremont pour veiller au respect des bonnes conditions d'information du public jusqu'à l'approbation du PNGMDR

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Karine Besses pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    CNDP

    Télécharger(pdf, 157.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 153.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Laurent Demolins pour assurer la mission de conseil sur la MEC PLU

    CNDP

    Télécharger(pdf, 341.12 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et le calendrier de la concertation

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    CNDP

    Télécharger(pdf, 159.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 2 portant sur la coordination de la concertation sur le système énergétique de demain et du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires EPR2

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 181.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Maryse Gauthier garante de la concertation préalable

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 159.22 Ko)