Ressources

Description

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

List

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et le calendrier de la concertation

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public sur un projet de création d'une première paire d'EPR2 à Penly dans le cadre d'un programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Floran Augagneur pour réaliser une mission de conseil

    CNDP

    • Courrier / Correspondance

    Lettre du Premier Ministre du 11 févier 2022- Concertation nationale sur "le système énergétique de demain"

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Claude Mariema garant de la concertation préalable

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Anne-Isabelle Pardineille et Yvan Pascaud garant.e.s d ela concertation préalable

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Paola Orozco-Souel et Myriam Merad garantes de la concertation préalable

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Anne Chevrel garantes de la concertation préalable

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.ss

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    Garant.e