Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.83 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.4 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    Garant.e

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    • Communiqué de presse

    NUCLÉAIRE : LES ENSEIGNEMENTS DE 17 ANS DE DÉBATS PUBLICS ET CONCERTATIONS

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 février 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Délibération du porteur de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 625.83 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 217.06 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 407.83 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 6.4 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)