Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Decision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    CNDP

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    • Communiqué de décision

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le bilan des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le bilan des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Télécharger(pdf, 370.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rorbardt pour émettre un avis à caractère méthodologique

    PCAET Est Ensemble

    CNDP

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    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 11.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 532.21 Ko)