Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    Garant.e

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    • Communiqué de presse

    Le débat public, un moyen efficace de transformer la société, d'après une enquête de la CNDP

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    • Bilan de concertation

    Additif au rapport final de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 2: Lettre de mission des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 1 : Liste des acteurs

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 111.88 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1020.95 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1020.95 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 15.61 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 12 janvier 2022

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la CNDP au Président du CD de la Manche

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.67 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier du président du CD de la Manche à la CNDP

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 837.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.56 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    Télécharger(pdf, 60.2 Mo)