Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport du garant de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Garant.e

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    • Communiqué de presse

    Communiqué : la CNDP et l’Anses scellent un partenariat pour renforcer l’information et la participation du public

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    • Communication

    Fiche de poste stage communication

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Decision 2 désignant Jean-Luc Renaud pour conduire une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 conduisant la mission des garants jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de demande d'autorisation de création

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 139.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 159.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 165.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Roudier garant de la concertation continue

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 160.18 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.25 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 14.65 Mo)