Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    CNDP

    Télécharger(pdf, 525.29 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

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    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    Avis 1 recommandant la tenue d'un débat public de programmation relatif à l'énergie nucléaire

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond du montant global des indemnités allouées au président et aux membres de la CPDP

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 479.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario garante de la concertation préalable

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 5 prolongeant la durée du débat public d'un mois

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le dossier et les modalités de concertation

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 452.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Jean-Luc Renaud garant

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 436.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claude Renou garant de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 395.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    CNDP

    Télécharger(pdf, 405.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 430.13 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

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