Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 3 - Réponse du responsable de projet

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 721.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.9 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.27 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.27 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport du garant

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.21 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 14.58 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Flyer concertation préalable

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.69 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PCAET Est Ensemble

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.99 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 996.26 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.55 Mo)