Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Communiqué de décision

    Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Karine Besses et Marine Calmet pour une mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marie Guichaoua pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Vincent Delcroix et Catherine Walery garant et garante de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Alice Pfeiffer pour une mission de conseil

    PTGE du Calvados

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Catherine Walery garante de la PPVE concernant l'autorisation de dérogation à la protection des espèces protégées pour le projet de construction d'un centre pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire portant sur le bilan carbone de l'éolien flottant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la saisine de régularisation reçue de AESC Group, du groupe Renault, de l'établissement public foncier des Hauts-de-France et de RTE

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    CNDP

    Télécharger(pdf, 452.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Daniel Vazelle garant

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Garance Goujard pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    CNDP

    Télécharger(pdf, 372.1 Ko)