Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du maître d'ouvrage (ce document sera soumis à validation lors de la prochaine séance plénière)

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.08 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au rgard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 377.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua garante de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 322.06 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alain Radureau garant de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 326.25 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 arrêtant les modalités du débat public et son calendrier

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO et arrêtant les modalités du débat public et le calendrier

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    CNDP

    Télécharger(pdf, 405.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité de la réponse de la co-maîtrise d'ouvrage aux enseignements du débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 944.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 prenant acte des délibérations et du rapport de la co-maîtrise d'ouvrage et désignant Laurent Bouvier et Dany Gicquiaud garant et garante de la concertation continue

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

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