Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Télécharger(pdf, 912.33 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 166.45 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Télécharger(pdf, 710.17 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ACACI : Augmentation des capacités du centre industriel de stockage de déchets radioactifs de très faible activité

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Télécharger(pdf, 79.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 447.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf garant de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 308.47 Ko)