Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable CIRC

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe réponse responsable du projet

    PEB Nantes Atlantique

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponses de l'Etat au débat public

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Décideur public

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.97 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier du Président de la CNDP sur le dispositif

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    PEB Nantes Atlantique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.66 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 36.75 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Centre national de primatologie à Rousset

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du GPMM sur le projet 3XL

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'ArcelorMittal sur son projet de four à arc électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.14 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision de Géométhane sur le projet GeoH2

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 398.78 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'ENGIE et RTE sur le projet HYGREEN

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 912.91 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'Elengy sur le projet Medhyterra

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 139.5 Ko)