Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Le tableau des réponses au 1083 propositions formulées pendant le débat

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.53 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    La décision en intégralité

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 140.34 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    La synthèse de la décision

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 312.21 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du livret du participant

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.35 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.92 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Patrick Norynberg garant de la concertation préalable

    Révision du SAGE de l'Yerres

    CNDP

    Télécharger(pdf, 291.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garantes de la concertation préalable

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    CNDP

    Télécharger(pdf, 304.68 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 622.16 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 622.33 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Télécharger(pdf, 7.99 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 8.01 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport d’expertise des études techniques pour la concertation continue du projet INELFE

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.96 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s/ Mai 2021

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.64 Mo)