Ressources

Adhésion de la CNDP à la convention du Haut Conseil à l'Egalité

Réponse du responsable du projet suite au débat public

Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

Rapport intermédiaire de la garante

Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

« REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

Décision 4 ajoutant de nouveaux articles au règlement intérieur

Décision 1 adoptant la convention d'engagement pour une communication publique sans stéréotype de sexe du HCE

Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Jacques Roudier garants pour édicter des recommandations à caractère méthodologique

Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

Décision 1 adoptant le document de positionnement Conseils et Avis

Décision 1 désignant Jérôme Favrel garant de la concertation préalable

PCAET de la région de Corbières

Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rotbardt garant.e.s de la concertation préalable

PCAET Est Ensemble

Décision 1 désignant Corinne Larrue garante de la concertation préalable

Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

Décision 1 désignant Philippe Quevremont et Jean-Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

Décision 1 désignant Philippe Masternak et Bernard Vitry garants de la concertation préalable

Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon