Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Patricia Lhermet garante de concertation continue

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation préalable

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christian Bacholle, Isabelle Jarry et Anne-Marie Royal garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Alain Radureau garant de la concertation continue

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Etienne Ballan comme président de l'équipe du débat public EOS

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Procès-verbal de la consultation électronique du 30 avril 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une mission de conseil et désignant des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Procès-verbal de la consultation électronique du 3 avril 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une garante de la concertation préalable

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

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