Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de débat public

    Bilan des garant.e.s

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 20.48 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 6.05 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la Présidente de la CNDP

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 219.82 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 6.05 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Avis de publication du projet - Journal national

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Avis de publication du projet - Journal régional

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 18.75 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.82 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.32 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Télécharger(pdf, 169.28 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 288.25 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 338.29 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 261.63 Ko)