Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 288.25 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 338.29 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 261.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Télécharger(pdf, 544.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    CNDP

    Télécharger(pdf, 549.27 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Bilan du responsable de projet

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garant.e.s de la concertation

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 328.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Télécharger(pdf, 641.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités de concertation

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 529.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la concertation

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    CNDP

    Télécharger(pdf, 296.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant la démission d'une garante et désignant un garant

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

    Télécharger(pdf, 536.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le garant de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

    Télécharger(pdf, 606.21 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de la concertation préalable

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 38.83 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond des indemnités des membres Cpdp de 25%

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 388.15 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Document décrivant les modalités de la concertation

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.5 Mo)