Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garant.e.s de la concertation

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 328.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Télécharger(pdf, 641.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités de concertation

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 529.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la concertation

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    CNDP

    Télécharger(pdf, 296.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant la démission d'une garante et désignant un garant

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

    Télécharger(pdf, 536.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le garant de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

    Télécharger(pdf, 606.21 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 537.37 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du maître d’ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Télécharger(pdf, 5.35 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 735.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 841.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 169.64 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Télécharger(pdf, 14.46 Mo)
    • Tribune

    Avis de publication journal national

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 329.99 Ko)
    • Tribune

    Avis de publication journal régional

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.13 Mo)