Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3741 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.66 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.04 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Aménagements hydrauliques "MEREN NORD" dans la microrégion Nord de La Réunion

    Télécharger(pdf, 297.8 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d'un pôle touristique, culturel et économique à Perpignan (Perpignan Parc)

    Télécharger(pdf, 1.83 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 31 modifiant la décision n° 2026/40/LISTE GARANTS/30 du 1er avril

    CNDP

    Télécharger(pdf, 701.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 relative au débat public sur la 6ème édition du PNGMDR

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 266.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

    SAGE de la Risle et de la Charentonne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 424.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 263.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

    Aménagement du site de compétition de Montgenèvre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 421.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 426.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

    Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

    CNDP

    Télécharger(pdf, 426.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 d'ouverture du débat public

    Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 322.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation des garants de la concertation préalable

    Réacteur nucléaire (SMR) et son raccordement au réseau de chaleur du site du CEA de Cadarache (CALOGENA)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 418.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 portant désignation du garant de la concertation continue

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 343.91 Ko)