Ressources

Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant un garant

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

Lettres de mission des garant.e.s

Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

Decision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

Plan de développement et de transformation Région Occitanie

Être garant - note explicative

Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

Décision 5 annonçant une modification : changement du calendrier du débat

Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

Décision 4 approuvant les modalités et le calendrier du débat public

Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique