Ressources

Décision 4 approuvant le dossier et les modalités du débat public

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Décision 8 désignant un membre de la CPDP

Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

Dossier du maître d’ouvrage : socle

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Dossier du maître d’ouvrage : fiches

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

Publication dans Les Echos

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

Certificat de parution des publications du projet

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

Publication dans le Dauphiné Libéré

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

Publication dans Le Progrès

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

CNDP – Une nouvelle ambition pour la démocratie environnementale

Dossier de concertation préalable

Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

Réponse de l'Etat au bilan des garants

Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

Deuxième bilan intermédiaire du garant

Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

Lettre de mission de la garante

Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire