Ressources

Description

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

List

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 décidant de poursuivre la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique pour la phase 1 du projet et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Responsable projet

    • Bilan de concertation

    Réponse Région Hauts de France au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la Ville de Béziers

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Décideur public

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un nouveau garant

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : démission du garant et désignation d'une nouvelle garante

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 annonçant une modification : report du calendrier de la concertation

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : changement de garant.e.s

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP