Ressources

Annexes du bilan

Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

Bilan des garant.e.s

Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

Réponse du responsable de projet

Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

Bilan des garant.e.s

Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

Décision du responsable du projet suite à la concertation

Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

Lettre de mission des garants

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

Lettre de mission du garant

Décision du responsable de projet suite à la concertation

Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

Lettre de mission des garant.e.s de la concertation préalable

Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

Décision prenant acte du rapport de Mélanie GOFFI

Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

Décision 3 désignant un garant

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

Décision 10 désignant un garant de la concertation préalable

Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

Décision 4 désignant une membre de la Cpdp

Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

Décision 5 prenant acte du bilan des garantes

Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

Décision 9 désignant une garante de la concertation continue

Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)