Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Lettre de mission des garant.e.s

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant Michel HABIG

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettres de mission du garant Jean-Paul PUYFAUCHER

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s pour la révision du PDU

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s pour le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil et d'appui méthodologique

    Permis exclusif de recherches des Mines de Couflens

    CNDP

    Télécharger(pdf, 42.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable du projet et sa synthèse et ses annexes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 16.48 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable du projet et sa synthèse sans annexes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 16.44 Mo)