Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 161.68 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.29 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Isabelle Jarry

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 248.97 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Clara Osadtchy

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 249.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un garant de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 45.46 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable du projet

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.05 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 67.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 73.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Télécharger(pdf, 54.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    CNDP

    Télécharger(pdf, 59.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 67.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.91 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.63 Ko)