Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    Responsable projet

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    • Positions / Recommandations

    Analyse des garantes de la décision du responsable du projet

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 18.07 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 238.06 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 166.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant et désignant un garant de la concertation continue

    Aménagement de la RN1 en Guyane

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 44.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Télécharger(pdf, 51.89 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 rejetant le dossier et les modalités du débat proposé par le responsable du plan

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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