Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3741 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte du bilan du responsable du projet et du rapport du garant Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 35.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 recommandant de poursuivre la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.7 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant sur la concertation continue Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 140.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Télécharger(pdf, 129.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant de la réponse du responsable de projet sur la consultation pour les tronçons Marseille-Toulon et Est Var-Nice

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 39.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 actant le bilan du responsable de projet de la phase 2 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 34.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant un nouveau garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 38.41 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Télécharger(pdf, 310.82 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Télécharger(pdf, 5.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 37.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 annonçant une modification : changement de garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    CNDP

    Télécharger(pdf, 36.64 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du rapport du garant de la phase 2 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 130.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet sur les modalités de la concertation continue Phase 1

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 7.78 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant les modalités et le calendrier du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 502.28 Ko)