Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garantes suite à la réponse du responsable de projet

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la mission de conseil

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (2) des garantes de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Unité de Valorisation Energétique (UVE) à Macouria

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan final de la garante de la concertation continue

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    Garant.e

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er octobre 2025

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    PEB Nantes Atlantique

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 307.48 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 309.43 Ko)