Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3741 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Avis du panel citoyens

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la phase 2 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant une garante de la concertation continue

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 463.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une nouvelle garante de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

    Télécharger(pdf, 431.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 577.64 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Présentation de la conférence citoyenne

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 402.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 organisant la conférence de citoyens

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 750.62 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du bilan du responsable du projet de la phase 1 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 133.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant les conclusions intermédiaires Phase 1 de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 actant la réponse du responsable de projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Compte-rendu du responsable du projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 87.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prolongeant la durée du débat public et approuvant de nouvelles modalités d'organisation du débat public dont une conférence de citoyens

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 534.31 Ko)