Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation recommandée

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport du garant de la première phase de concertation continue

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 13 actant de la réponse du responsable de projet sur la désaturation des nœuds ferroviaires marseillais et azuréens

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.28 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Compte-rendu du responsable de projet relatif à la concertation portant sur la désaturation des nœuds ferroviaires marseillais et azuréens (priorité 1)

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.86 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation portant sur la désaturation des nœuds ferroviaires marseillais et azuréens

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.12 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    CNDP

    Télécharger(pdf, 55.93 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.96 Ko)
    • Tribune

    Avis de publication journal

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

    Télécharger(pdf, 44.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 recommandant l'organisation d'une concertation et désignant un garant

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Télécharger(pdf, 49.69 Ko)
    • Textes législatifs de référence

    Ordonnances du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement

    CNDP

    Télécharger(pdf, 239.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant un garant de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 29.07 Ko)