Ressources

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et des garants

Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

Documentation du maître d'ouvrage

Synthèse du DMO

Compte rendu de la séance plénière du 1er avril 2026

Premier rapport intermédiaire de la garante

Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

Courrier - Analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

Premier rapport intermédiaire des garants

Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

Avis à caractère méthodologique des garant.e.s

Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

Rapport intermédiaire 3 des garant.e.s

Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

Dossier du responsable de projet

Aménagement d’une liaison routière entre la RN88 à Olemps et la RD911 à Flavin dans l’Aveyron

Avis méthodologique des garant.e.s

Zone d’activités La Salmagne à Élesmes et Vieux-Reng de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)

Réponse du responsable de projet

Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

Lettre de mission du garant de la concertation continue

Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)