Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (2) de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.12 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garant.e.s de la mission de conseil

    Pollution de l'air à Marseille

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 315.38 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 9.23 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    SAGE de Bassée-Voulzie

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.95 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 prolongeant les mandats de Priscilla Cassez, Marc Di Felice et Jean Trarieux

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1017.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Catherine Trebaol garante de la concertation continue

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.02 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission complémentaire des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 908.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'une concertation préalable

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.02 Mo)